L'ECHA a mis à jour le 24 janvier 2024 la liste des substances extrêmement préoccupantes (SVHC), en y ajoutant cinq substances.
Les 5 substances ajoutées sont les suivantes :
• 2,4,6-tri-tert-butylphénol (CE 211-989-5 ; CAS 732-26-3) - Toxique pour la reproduction ; Persistant, bioaccumulable et toxique (PBT)
• 2-(2H-benzotriazole-2-yl)-4-(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)phénol (CE 221-573-5 ; CAS 3147-75-9) - Très persistant et très bioaccumulable (vPvB)
• 2-(diméthylamino)-2-[(4-méthylphényl)méthyl]-1-[4-(morpholin-4-yl)phényl]butan-1-one (CE 438-340-0 ; CAS 119344-86-4) - Toxique pour la reproduction
• Bumétrizole (CE 223-445-4 ; CAS 3896-11-5) - vPvB
• Produits de réaction d'oligomérisation et d'alkylation du 2-phénylpropène et du phénol (CE 700-960-7 ; CAS - ) - vPvB
Ainsi que la mise à jour de l’entrée suivante :
• Phtalate de dibutyle (CE 201-557-4 ; CAS 84-74-2) - Propriétés perturbant le système endocrinien - environnement
Cette liste est en effet mise à jour deux fois par an et contient désormais 240 substances.
En France, un avis aux opérateurs économiques sera publié prochainement au journal officiel.
Pour rappel, la présence d’une substance SVHC dans un article, en concentration supérieure ou égale à 0,1 %, est soumise à l’obligation d’information de l’article 33 de REACH, à savoir la transmission de l’information dans la chaîne d’approvisionnement (art. 33-1) et jusqu’au consommateur si celui-ci en fait la demande (art. 33-2).
Par ailleurs, la mise en œuvre de la directive cadre déchets a créé l’obligation de notification à l’ECHA de ces informations via la base de données associée, dite SCIP, dans l’objectif de les mettre à disposition des opérateurs de traitement des déchets et du public.
Source : newsletter du helpdesk français Reach (29 janvier 2024)