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 Optimiser la gestion des opérations de douane 
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Objectifs |
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 Evaluer l’intérêt des régimes douaniers particuliers et autres facilités fiscales.
Les mettre en place au mieux des intérêts de l’entreprise.
Etudier la pertinence de mettre en place une procédure de dédouanement à domicile. |
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Personnes concernées |
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Collaborateur des entreprises importatrices et exportatrices en charge de l’optimisation des opérations, responsable logistique et douane.
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Méthodes pédagogiques |
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Exposés interactifs.
Quiz & QCM
Etude de documents.
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Programme |
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Partie 1 : Les régimes douaniers particuliers
1. Comment réaliser des économies grâce aux facilités douanières et fiscales
A chaque cas, son régime : intérêt et contrepartie.
2. Les différentes solutions à la loupe
Régime des retours.
L’exportation avec réserve de retour.
L’admission temporaire.
Le carnet ATA.
L’entrepôt douanier à l’importation.
La transformation sous douane.
Le perfectionnement actif.
Le perfectionnement passif.
Les régimes de transit.
Le régime
Le contingent d'achat en franchise de TVA.
3. La gestion des régimes
Le formulaire de demande d’autorisation de régime particulier (l’annexe 67 des DAC).
Optimiser la gestion au quotidien.
4. Les évolutions annoncées dans le cadre du projet de refonte du code des douanes communautaire.
Partie 2 : Les procédures de dédouanement
1. La procédure de droit commun via un déclarant en douane externe
Le document administratif unique (DAU).
Les justificatifs fiscaux à l'export.
L'Export Control System (ECS) et l’Import Control System (ICS).
2. Optimiser les flux logistiques
Intérêts et contreparties des procédures de dédouanement à domicile : PDD-PDU-PDUC.
Choix d’une gestion en interne ou via un déclarant en douane externe.
Le statut d'opérateur économique agréé (OEA).
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Durée |
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1 jour |
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Dates |
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Session 1 : 3 avril 2012
Session 2 : 16 novembre 2012 |
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Prix net de taxe |
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390 euros
Les entreprises adhérentes au GREX bénéficient d'une remise de 10 %. |
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dernière mise à jour : 23 décembre 2012
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