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 Déterminer l'origine de vos marchandises
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Objectifs |
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 Zéro contentieux.
Optimiser des choix industriels et commerciaux.
Maîtriser les règles d'origine des marchandises transformées.
Savoir déclarer la bonne origine sur les différents justificatifs exigés à l'export.
Intégrer le paramètre "origine" en amont du choix des flux industriels et s'organiser en interne. |
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Personnes concernées |
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Collaborateur de pôle Produits/Achats internationaux/Logistique/Export. |
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Méthodes pédagogiques |
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Remise d'une documentation complète à chaque participant.
Exercices d'application issus de cas réels et de cas propres aux entreprises présentes.
A ce sujet, nous demandons aux participants de nous faire parvenir le code douanier d’une marchandise pour laquelle ils souhaitent déterminer l’origine.
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Contenu |
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En préambule, le trio de base : espèce tarifaire- origine-valeur
Pourquoi déclarer l'origine de fabrication ? Impacts à l'import, impacts sur les clients export.
1. Déterminer l’origine à des fins douanières
• Les règles d’origine non-préférentielle (droit commun).
• Le marquage du “made in”. • Le certificat d’origine universel.
2. Déterminer l’origine à des fins de préférences tarifaires
• Les différents accords préférentiels de l’Union européenne et les règles d’origine associées.
• Les justificatifs d’origine : déclaration du fournisseur - EUR1 - EUR-MED - FORM A - déclaration d’origine sur facture.
• Le statut d’exportateur agréé origine.
• La particularité des unions douanières (notamment Turquie et ATR).
• Les autres accords préférentiels dans le monde.
3. A vous de jouer !
• Les outils : logigramme - mode opératoire - outils informatiques - le RCO - sources d’informations.
• Intégrer le paramètre “Origine” en amont de la démarche internationale, afin d’optimiser les flux industriels et commerciaux et pour les besoins de la certification OEA (opérateur économique agréé).
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Durée |
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1 jour |
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Dates |
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Session 1 : 21 juin 2012
Session 2 : 29 novembre 2012
Ce module peut être complété par une journée en intra-entreprise
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Prix net de taxe |
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390 euros par personne
Les entreprises adhérentes au GREX bénéficient d'une remise de 10 %. |
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dernière mise à jour : 23 janvier 2012
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