En préambule, le trio de base : espèce tarifaire- origine-valeur
Pourquoi déclarer l'origine de fabrication ? Impacts à l'import, impacts sur les clients export.
1. Déterminer l'origine à des fins douanières
les règles d'origine non-préférentielle (droit commun),
le marquage du "made in",
le certificat d'origine universel.
2. Déterminer l'origine à des fins de préférences tarifaires
les différents accords préférentiels de l'Union européenne et les règles d'origine associées,
les justificatifs d'origine : déclaration du fournisseur - EUR1 - EUR - MED - FORM A - déclaration d'origine sur facture,
la particularité des unions douanières (notamment Turquie et ATR),
les autres accords préférentiels dans le monde.
3. A vous de jouer !
Les outils : logigramme - mode opératoire - outils informatiques - le RCO - sources d'informations.
Intégrer le paramètre "origine" en amont de la démarche internationale afin d'optimiser les flux industriels et commerciaux. |