Centre de commerce international
de la Chambre de commerce et d'industrie de Grenoble
 

 
 
 

 
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Accueil / Formations à l'international

Déterminez l'origine de vos marchandises




Objectifs
 
Zéro contentieux.
Optimiser des choix industriels et commerciaux.
Maîtriser les règles d'origine des marchandises transformées.
Savoir déclarer la bonne origine sur les différents justificatifs exigés à l'export.
Intégrer le paramètre "origine" en amont du choix des flux industriels et s'organiser en interne.

Personnes concernées
 
Collaborateurs des pôles produits, achats internationaux, logistique et export.

Méthodes pédagogiques
 
Apports théoriques.
Exercices d'application issus de cas réels et de cas propres aux entreprises présentes.
Nous demandons aux participants de nous faire parvenir les codes douaniers des marchandises pour lesquelles ils souhaitent déterminer l'origine.

Remise d'une documentation complète à chaque participant.

Contenu
 


En préambule, le trio de base : espèce tarifaire- origine-valeur
Pourquoi déclarer l'origine de fabrication ? Impacts à l'import, impacts sur les clients export.

1. Déterminer l'origine à des fins douanières
les règles d'origine non-préférentielle (droit commun),
le marquage du "made in",
le certificat d'origine universel.

2. Déterminer l'origine à des fins de préférences tarifaires

les différents accords préférentiels de l'Union européenne et les règles d'origine associées,
les justificatifs d'origine : déclaration du fournisseur - EUR1 - EUR - MED - FORM A - déclaration d'origine sur facture,
la particularité des unions douanières (notamment Turquie et ATR),
les autres accords préférentiels dans le monde.

3. A vous de jouer !
Les outils : logigramme - mode opératoire - outils informatiques - le RCO - sources d'informations.
Intégrer le paramètre "origine" en amont de la démarche internationale afin d'optimiser les flux industriels et commerciaux.


Durée
 
1 jour

Dates
 
Session 1 : 17 mai 2010
Session 2 : 14 décembre 2010

Ce module peut être complété par une journée en intra-entreprise

Prix net de taxe
 
345 euros par personne

Les entreprises adhérentes au GREX bénéficient d'une remise de 10 %.


 
dernière mise à jour : 18 février 2010


Contacts
Claire QUESADA
Tél. 04 76 28 28 45
e-mail : claire.quesada@grex.fr

Marie-Thérèse KOWALCZYK
Groupe Formation
Tél. 04 76 28 29 23
e-mail : maite.kowalczyk@grenoble.cci.fr
 

Grex, Centre de commerce international - WTC Grenoble - Place Robert Schuman - BP 1509 - 38025 Grenoble cedex 1
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